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Conditions Générals de Vente (CGV)

Préambule

Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande des produits.
Il est de la responsabilité exclusive de chaque client de définir ses besoins et de s'assurer de la compatibilité des produits achetés.
La passation d'une commande implique de la part du client l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, ainsi que la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre de ces conditions générales de vente. Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site. 
MARMOT'TRICOTS ne saurait être tenu responsable d’un accident dû à une mauvaise utilisation du produit.
MARMOT’TRICOTS traite les commandes à destination de la France métropolitaine, de l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, l'Espagne,, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Portugal et le Royaume Uni, 

1. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition (Frais de port).
Prix promotionnels : des promotions sont susceptibles d'être proposées sur nos produits à périodes fixes et délimitées. Si plusieurs promotions sont en cours sur un même produit au même moment, MARMOT'TRICOTS se réserve le droit de faire bénéficier au client de la promotion la plus avantageuse, les promotions ne se cumulant pas.
MARMOT'TRICOTS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment où la commande est enregistrée sous réserve de disponibilité.
Les informations relatives aux prix peuvent faire l'objet de modifications et ne sont données qu'à titre indicatif. 

2. Commande

Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros.
Les commandes sont faites en ligne sur le site Internet : www.marmot-tricots.com .
Il sera accusé réception par courrier électronique des commandes effectuées sur le site Internet. Il appartient au client de vérifier la confirmation de commande et d'avertir immédiatement  MARMOT'TRICOTS de toute erreur par courrier électronique à l’adresse marmot_tricots@yahoo.fr. La commande sera effective dès réception du règlement.
  • Pour une commande sur Marmot'Laine ou une commande de "tricots disponibles", l'expédition sera effectuée dès réception de votre règlement si tous les produits faisant l’objet de la commande sont disponibles . Dans le cas contraire un délai de réapprovisionnement vous sera indiqué par mail.
  • Pour une commande de tricot sur Marmot'Baby Création ou Marmot'Poupon Création, l'expédition sera effectuée dès la fin de la réalisation du ou des articles. Le délai ayant été proposé au client par mail et accepté par le-dit client
  • La livraison sera alors réalisée dans les 10 jours ouvrés pour la laine et les tricots disponibles et dans les délais mutuellement acceptés pour les réalisations à la demande (Marmot'Baby Création et Marmot'Poupon Création). 
    Les factures sont jointes à l'expédition du colis.
    MARMOT'TRICOTS se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

    3. Validation

    Sur notre site Internet, le fait de cocher la case « J'ai lu et accepte les conditions générales de vente» après le processus de commande et avant le processus de paiement, vaut acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
    Les données enregistrées par MARMOT'TRICOTS constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par MARMOT'TRICOTS et ses clients.
    Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

    4. Disponibilité (sur Marmot'Laine)

    Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.  Nous vous informerons par mail de tout retard supplémentaire lié au réapprovisionnement du produit. Il vous sera alors proposé :
    - Soit d'annuler votre commande et de vous faire rembourser - Soit l'attente de la disponibilité du produit commandé (dans ce cas, un nouveau délai de livraison vous sera communiqué à titre indicatif)
    Vous pourrez alors nous répondre par mail à l'adresse suivante : marmot_tricots@yahoo.fr.

    5. Qualité et garantie sur Marmot'Laine

    Nos articles sont conformes à ceux présentés sur notre site et sont strictement ceux qui nous sont livrés par nos fournisseurs.

    6. Livraison

    Les produits sont livrés à l'adresse de livraison mentionnée par le client lors de la commande.
    Notre transporteur est La Poste, leur délai de livraison est de l'ordre de 2 jours pour la France métropolitaine.
    Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit livré. Le client doit, en cas d'avarie ou de manquant, refuser la livraison auprès du transporteur et informer MARMOT'TRICOTS de toute constatation nécessaire. 
    Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
    Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Délai moyen compris entre 5 et 8 jours ouvrables pour les articles tels que laine et tricots disponibles.
    MARMOT'TRICOTS ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement, ou à un retard dus une grève totale ou partielle des services postaux.
     En cas de retard, un mail vous sera adressé.
     En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, le client devra le signaler par écrit (courrier ou mail) à MARMOT'TRICOTS pour permettre à MARMOT'TRICOTS de procéder à une enquête auprès de la Poste. Celle-ci peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au domicile du client ou du destinataire désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, MARMOT'TRICOTS procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par le client.

    7. Frais de port 

    7.1. Boutiques Marmot'Baby Création et Marmot'Poupon Création

    Les frais de port pour la France Métropolitaine comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement en mode Colissimo sans signature de 5,70 €.
    Les frais de port à destination des pays de l'Union Européenne comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement en mode Colissimo avec signature de 16,15 €.

    7.2. Boutique Marmot'Laine

    Les frais de port pour la France Métropolitaine comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement en mode Colissimo sans signature sont fonction du poids total des pelotes de laines :
    - De 0 Kg à 1 Kg - 5,70 €
    - De 1 Kg à 2 Kg - 8,65 €
    - De 2 Kg à 5 Kg - 13,15 €
    - De 5 Kg à 10 Kg - 19,20 €
    - De 10 Kg à 30 Kg - 27,30 €
    Les frais de port à destination des pays de l'Union Européenne comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement en mode Colissimo avec signature sont fonction du poids total des pelotes de laines :
    - De 0 Kg à 1 Kg - 16,15 €
    - De 1 Kg à 2 Kg - 16,80 €
    - De 2 Kg à 5 Kg - 21,50 €
    - De 5 KG à 10 Kg - 35,50 €
    - De 10 Kg à 30 Kg - 59,00 €

    8. Paiement

    8.1. Paiement en ligne

    Les paiements sur le site MARMOT'TRICOTS peuvent s’effectuer par carte bancaire via Paypal.
    Le paiement par Paypal CB est simple, rapide et sécurisé pour tous vos achats.
    Paypal accepte les cartes CB, VISA, MASTER CARD, American Express, Carte 4 Etoiles, Aurore et Cofinoga ou un compte Paypal.
    Nous vous garantissons un paiement sécurisé grâce aux dernières solutions de cryptage les plus modernes.
    MARMOT'TRICOTS ne reçoit jamais l'autorisation bancaire. Elle est directement gérée par la banque. MARMOT'TRICOTS ne stocke aucune information bancaire.  

    8.2. Paiement par chèque bancaire

    Les paiements sur le site MARMOT'TRICOTS peuvent s’effectuer par chèque bancaire.
    Le chèque doit être établi à l'ordre de "Sabine ARMAND" et adressé à Marmot'Tricots - Sabine ARMAND - 73, Route de Saint Maixent - 79800 La Mothe Saint Héray - France.
    Les commandes seront traitées après réception et encaissement des chèques.

    9. Retour

    9.1 Droit de rétractation

    Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 7 (sept) jours ouvrés pour retourner, à ses frais, les produits qui ne lui conviennent pas.
    Ce délai court à partir du jour de la livraison de la commande.
    Seuls seront repris les produits renvoyés complets et en parfait état de revente.
    Tout produit qui aura été abîmé ne sera ni remboursé, ni échangé.
    Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, le client ne supportant que les frais d'envoi et de retour.
    Le client peut demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit.
    Dans le cas d'un échange, les frais d'envoi et de retour seront à la charge du client.

    9.2. Non conformité du produit

    Les produits défectueux ou non conformes à la commande seront repris, et remboursés ou échangés.
    Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits à vos frais.
    MARMOT'TRICOTS procédera à l'échange ou au remboursement du ou des produits.
    La demande doit être effectuée dans les 15 (quinze) jours ouvrés suivant la livraison.

    10. Procédure de remboursement

    En cas de demande de remboursement ou d'annulation de la commande, MARMOT'TRICOTS fera tous les efforts pour rembourser le client dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande.
    Le remboursement s'effectuera au choix de  MARMOT'TRICOTS par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation si celle ci est en France Métropolitaine ou via Paypal.  

    11. Propriété intellectuelle

    Tous les textes, commentaires, photos, images contenus sur le site Internet de MARMOT'TRICOTS sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier.
    A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable de MARMOT'TRICOTS. 

    12. Responsabilité

    MARMOT'TRICOTS ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d’indisponibilité du produit ou des matériaux permettant de le réaliser (laine, bouton, …), de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. MARMOT'TRICOTS n'est responsable que du contenu des pages qu'elle édite.
    Les photos sont communiquées à titre illustratif.
    Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises, et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter par mail.

    13. Droits applicables-Litiges

    La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 

    14. Informations nominatives

    MARMOT'TRICOTS s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le client.
    MARMOT'TRICOTS ne collecte que les données strictement nécessaires au bon traitement des commandes ou pour faire part des avantages, promotions et nouveautés à notre clientèle.
    Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées aux services du site MARMOT'TRICOTS.
    En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès aux informations le concernant. Sur demande, elles peuvent lui être communiquées et, en cas d'erreur ou de modification, être rectifiées. 

    15. Identification de la société

    Le site de MARMOT'TRICOTS :  http://www.marmot-tricots.com
     
    MARMOT'TRICOTS
    73, Route de Saint Maixent
    79800 LA MOTHE SAINT HERAY
    FRANCE
    Entreprise Individuelle SIRET N° 520 109 992 00013
    TVA : non applicable article 293B du CGI
    marmot_tricots@yahoo.fr / 05.49.75.91.94
    CGV - Modifiée le 01/06/2018
    Frais de port 

    Marmot'Baby Création et
    Marmot'Poupon Création

    5,70 € pour la France

    16,15 € pour l'U.E

    Marmot'Laine

    Tarif en fonction du poids*
    Modalités de paiement

    Carte bancaire, Chéque et Paypal

    Aide à la commande

    CGV

    Aide pour passer commande